Déposée le 25 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IM PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISABEL MARANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IM PRODUCTION domicilié(e) 50 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS – 7 RUE HEROLD - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 243 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. BOUTRON PHILIPPE domicilié(e) 4-6 Avenue d Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque ISABEL MARANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 50 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS – 7 RUE HEROLD - 75001 - PARIS - France - SIREN 403243058
Fidal, M. BOUTRON PHILIPPE - 4-6 Avenue d Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-04
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368472 - Publication au BOPI 2008-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683518 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, produits cosmétiques, savons, savons de toilette, lotions, sels, huiles et gels (non à usage médical) pour le bain, la barbe et la toilette, huiles essentielles, poudre pour le maquillage, fards, laque pour les ongles, rouge à lèvres, talc pour la toilette, lotions capillaires (non à usage médical), laques pour les cheveux, shampooings, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits cosmétiques à usage médical, produits capillaires à usage médical. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; anneaux (bijouterie), parures d'argent, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), peignes (bijouterie), colliers (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. Papier, carton, sacs et emballages en papier ou en carton ou en plastique ; produits de l'imprimerie ; affiches, albums, almanachs, agendas, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, boîtes en carton ou en papier, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, cartes, catalogues, chemises pour documents, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier, corbeilles à courrier, crayons, enveloppes (papeterie), papier à lettre, porte-crayons, cartes postales, stylos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de tables en papier. Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-documents, garniture de cuir pour meubles, porte-cartes (portefeuille), étui pour clés (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; présentoirs, cintres pour vêtements, housses à vêtements (penderie), porte-parapluies, porte-revues. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselles non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfum, cache-pot non en papier ; plateaux à usage domestique, vases non en métaux précieux ; verres (récipients), verres à boire ; vaporisateur à parfum, étuis pour peignes, brosses à cheveux. Tissus ; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilette, linge de table, nappes, serviettes de tables, draps, linge de maison, housses pour coussins, housses d'oreillers, housses de couettes, mouchoirs de poche (en matières textiles), revêtement de meubles en matières textiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, chapeaux, casquettes et coiffures, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, T-shirt, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, jersey (vêtements), mitaines, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles. Articles pour fumeurs, allumettes, porte-allumettes (non en métaux précieux), boîtes à cigares (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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